Marque enregistrée - Marque en vigueur

Reflets
Monsieur PASCAL CORTEZ

Numéro de dépôt :
4490555
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Reflets de PASCAL CORTEZ

Présentation de la marque Reflets

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par monsieur PASCAL CORTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Reflets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL CORTEZ domicilié(e) route de barjols - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL CORTEZ domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque Reflets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reflets arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

PASCAL CORTEZ a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE LA SAINTE BAUME , DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE , MADALENO


Monsieur PASCAL CORTEZ - route de barjols - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Monsieur PASCAL CORTEZ - ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.